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Propriété du site

Le site grainedeterroir.fr est opéré par sa propriétaire, Thierry Décout, gérant de l’Entreprise Graine de Terroir , Entreprise individuelle ; ayant son siège social au 22 rue du coquelet – Nomain (59310).

Il est édité sous la responsabilité légale du directeur de publication, Thierry Décout.

Conception du site

Le développement du site a été réalisé par l’Agence Form”o”Tel . L’intégralité du site est la propriété exclusive de Thierry Décout.

Hébergement

L’Entreprise Grane de terroir, représentée par Thierry Décout, fait appel aux services de la société OVH pour assurer la prestation d’hébergement du présent site. OVH – 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site cubeblanc-interieur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée ponctuellement.

Le site grainedeterroir.fr est mis à jour régulièrement par Thierry Décout. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Données nominatives

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Responsabilité

Graine de terroir, représentée par Thierry Décout, décline toute responsabilité pour d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation ou de sa consultation de son site. Graine de Terroir, représentée par Thierry Décout ne saurait donc voir sa responsabilité engagée pour toute information (qui demeurent en tout temps non-contractuelles), erreur matérielle, ou encore pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, en ce inclus les ruptures de services (pour cause de maintenance, force majeure, tel que ce terme est défini par la jurisprudence en vigueur, ou autre), la présence de virus informatiques et autres nuisances assimilées. Graine de terroir décline en outre toute responsabilité quant au contenu et à l’exactitude, ou encore au fonctionnement des sites

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Propriété intellectuelle

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Liens

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Création de liens

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